Marchés publics de la Communauté de communes Serre-Ponçon · 2022

Travaux et signalétique sentiers

197k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 12 mai 2022 · terminé vers mai 2025 · 3 ans

Soit au plus ~66 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Les EnvironneursAction sociale sans hébergement n.c.a. · siège Gap (05000) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 404063315

3ᵉ plus gros des 12 marchés publiés par la Communauté de communes Serre-Ponçon pour 2022.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme et actualisable

Avenants publiés : 1

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.