Marchés publics d’Annecy · 2022 · Culture et Loisirs

Activités intérieures

120k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 12 juin 2022 · terminé vers juin 2026 · 4 ans

Soit au plus ~30 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

De Pas ApaEnseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs · siège Grenoble (38100) · effectif 3 à 5 salariés · SIREN 809262603

104ᵉ plus gros des 163 marchés publiés par Annecy pour 2022.

Les autres marchés de De Pas Apa à Annecy

Activités sportives intérieures2026 · maximum sur 4 ans180k€Activités extérieures2022 · maximum sur 4 ans120k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.