Marchés publics d’Annecy · 2023 · Construction et Bâtiment
Location sanitaires mobiles sèches manifestations
100k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~50 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Terra Mater DéveloppementAutres commerces de détail en magasin non spécialisé · siège Villaz (74370) · effectif 1 ou 2 salariés · SIREN 533617528171ᵉ plus gros des 231 marchés publiés par Annecy pour 2023.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.