Les marchés publics d’Arpajon · 2024
2024-06 Modification de droit commun du Plan Local de l’Urbanisme de la ville d’Arpajon
7ᵉ plus gros marché notifié par Arpajon en 2024, sur 9.
Marché · Services professionnels · Prestations intellectuelles · clauses environnementales
54k €
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
A4PLUSA Architecture & UrbanismeSIREN 508441862La concurrence
4 offres reçues
Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise
L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.
La forme du contrat
Accord-cadreoui : des commandes suivent, le montant est un plafond
PrixMixte
Avenants publiésaucun
Sous-traitance déclaréenon
Considérations environnementalesCritère environnemental, Clause environnementale
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.