Marchés publics d’Avignon · 2024 · Culture et Loisirs

Traitement d’un fonds d’archives

90k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 10 juillet 2024 · en cours jusqu’en juillet 2028 environ · 4 ans

En cours10 juil. 2028

Soit au plus ~22 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Fontaine et Fils Archives ServicesAutres activités de soutien aux entreprises n.c.a. · siège Avignon (84000) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 448911438

92ᵉ plus gros des 137 marchés publiés par Avignon pour 2024.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : 1

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.