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Marchés publics de Balma · 2023 · Construction et Bâtiment

Rénovation et création de cheminements piétonniers, cours d’écoles, parkings et réseaux divers

600k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 20 décembre 2023 · en cours jusqu’en décembre 2027 environ · 4 ans
En cours20 déc. 2027

Soit au plus ~150 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Titulaire sans SIRET

2ᵉ plus gros des 19 marchés publiés par Balma pour 2023. Il relève de la politique Écoles.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

La déclaration ne donne pas de SIRET pour le titulaire : faute de pouvoir vérifier qu’il ne s’agit pas d’une personne, son nom n’est pas publié.

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.