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Les marchés publics de Bassens · 2025

MARCHE PUBLIC passé selon une procédure avec négociation selon l’article R. 2124-3 du Code de la Commande Publique suite à appel d’offre déclaré infructueux.

4ᵉ plus gros marché notifié par Bassens en 2025, sur 6.

Marché · Autres · Fournitures courantes et services · exécuté à 33

35k €
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 9 octobre 2025 · en cours jusqu’en novembre 2031 environ · 6,1 ans
En cours9 nov. 2031

Qui l’a remporté

Caisse Régionale D'Assurances Mutuelles Agricoles Centre-AtlantiqueSIREN 381043686

La concurrence

1 offre reçue

Procédure avec négociation · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

Consulter la DECP consolidée (data.gouv.fr) ↗

La forme du contrat

PrixForfaitaire
Avenants publiés1
Sous-traitance déclaréenon

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.

Source : Marchés publics — DECP (data.gouv.fr)·Données·Méthode
MARCHE PUBLIC passé selon une procédure avec négociation selon… : 35 k€, Bassens 2025 · Qipu