Marchés publics de Besançon · 2024 · Administration publique
Réinsertion professionnelle en faveur des demandeurs d’emploi du Grand Besançon pour la valorisation et l’entretien des parcs, jardins publics, cimetières…
640k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~160 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Assoc Patrimoine Insertion 25Action sociale sans hébergement n.c.a. · siège Besancon (25000) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 53964173846ᵉ plus gros des 218 marchés publiés par Besançon pour 2024.
Les autres marchés d’Assoc Patrimoine Insertion 25 à Besançon
Réinsertion professionnelle en faveur des demandeurs d’emploi du Grand…2024 · maximum sur 4 ans200k€Valorisation du patrimoine bâti vernaculaire et de ses abords2024 · maximum sur 12 mois160k€Lutte contre les espèces envahissantes2024 · maximum sur 12 mois50k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Mixte
Avenants publiés : aucun
Sous-traitance déclarée : non
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.