Marchés publics de Besançon · 2022 · Construction et Bâtiment
FCE : travaux d’aménagement des espaces verts, des espaces sportifs de plein air et des espaces de nature
Marché a bons de commande plafonne a 10 000 euros HT l’unité
13k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~5 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
France Cloture EnvironnementServices d'aménagement paysager · siège Levier (25270) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 480449545228ᵉ plus gros des 228 marchés publiés par Besançon pour 2022. Il relève de la politique Culture, sport et jeunesse.
Les autres marchés de France Cloture Environnement à Besançon
Réhabilitation lourde de l’école des vieilles perrieres2026 · maximum sur 3 ans557k€Travaux d’installation de corbeilles de tri sur le territoire de la…2026 · maximum sur 2 ans250k€Rénovation extension de l’école de la butte a Besançon2025 · maximum sur 23 mois290k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme
Avenants publiés : 1
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.