Marchés publics de Besançon · 2024 · Éducation et Formation

Formations permis b96 be c et ce et épreuve théorique générale ETG

45k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 31 octobre 2024 · en cours jusqu’en novembre 2027 environ · 3 ans

En cours1 nov. 2027

Soit au plus ~15 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

F. Baud (École de la Route F. Baud)Enseignement de la conduite · siège Saint-Vit (25410) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 789830981

La concurrence

4 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2024 : 3 offres, sur 48728 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

205ᵉ plus gros des 218 marchés publiés par Besançon pour 2024.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.