Les marchés publics de Besançon · 2026
Permis_de_louer_t2_2026
167ᵉ plus gros marché notifié par Besançon en 2026, sur 229.
Libellé d'origine (DECP) : « Permis_de_louer_t2_2026 » · Marché · Administration publique · exécuté à 25056
100k €
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
MpeosSIREN 940855026La concurrence
Nombre d’offres non publié pour cette année : la donnée n’est systématique qu’à partir de 2024.
Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise
L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.
La forme du contrat
Accord-cadreoui : des commandes suivent, le montant est un plafond
PrixUnitaire
Avenants publiésaucun
Sous-traitance déclaréenon
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.