Marchés publics de Besançon · 2026 · Transport et Véhicules

Transport piscine et conservatoire

200k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 6 juillet 2026 · en cours jusqu’en juillet 2030 environ · 4 ans

En cours6 juil. 2030

Soit au plus ~50 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Transarc Bourgogne Franche-ComteTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Dijon (21000) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 522721703

La concurrence

2 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2026 : 3 offres, sur 10514 contrats comparables. Appel d’offres ouvert · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

40ᵉ plus gros des 100 marchés publiés par Besançon pour 2026.

Les autres marchés de Transarc Bourgogne Franche-Comte à Besançon

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Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Appel d'offres ouvert

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Considérations sociales : Clause sociale

Considérations environnementales : Clause environnementale, Critère environnemental

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.