Marchés publics de Bourg-lès-Valence · 2020 · Environnement et Propreté

Entretien des espaces verts

Des entreprises entretiennent les espaces verts de la commune. L'accord-cadre fixe les prix et la commune commande les interventions au fur et à mesure.

45k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 9 janvier 2020 · terminé vers janvier 2024 · 4 ans

Soit au plus ~11 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Association MessidorAide par le travail · siège Lyon (69008) · effectif 500 à 999 salariés · SIREN 305933004

9ᵉ plus gros des 26 marchés publiés par Bourg-lès-Valence pour 2020.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.