Marchés publics de Bourgoin-Jallieu · 2022 · Environnement et Propreté
Collecte et traitement des déchets non dangereux
200k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~50 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Arc en Ciel RecyclageRécupération de déchets triés · siège Izeaux (38140) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 3330349737ᵉ plus gros des 44 marchés publiés par Bourgoin-Jallieu pour 2022.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.