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Les marchés publics de Bouxwiller · 2025

La procédure a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la Commune de Bouxwiller - Responsabilités et risques annexes

4ᵉ plus gros marché notifié par Bouxwiller en 2025, sur 6.

Libellé d'origine (DECP) : « La procédure a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la Commune de Bouxwiller - Responsabilités et risques annexes » · Marché · Autres · exécuté à 67

6k €
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 13 octobre 2025 · en cours jusqu’en octobre 2028 environ · 3,0 ans
En cours13 oct. 2028

Qui l’a remporté

Smacl AssurancesSIREN 301309605

La concurrence

5 offres reçues

Appel d'offres ouvert · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

Consulter la DECP consolidée (data.gouv.fr) ↗

La forme du contrat

PrixForfaitaire
Avenants publiésaucun
Sous-traitance déclaréenon

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Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.

Source : Marchés publics — DECP (data.gouv.fr)·Données·Méthode
La procédure a pour objet la souscription des contrats d’assurance… : 6 k€, Bouxwiller 2025 · Qipu