Marchés publics de Brignais · 2019 · Alimentation et Restauration

Fournitures de denrées alimentaires destinées à la restauration collective

Suite à déclaration

9k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 5 juin 2019 · terminé vers avril 2023 · 4 ans

Soit au plus ~2 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Moulin du NovetMeunerie · siège Saint-Symphorien-D'Ozon (69360) · effectif 1 ou 2 salariés · SIREN 402834683

11ᵉ plus gros des 11 marchés publiés par Brignais pour 2019.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.