Marchés publics de Bruyères-sur-Oise · 2020 · Fournitures de bureau

Lot réservé aux entreprises d’utilité sociale

1k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 15 juillet 2020 · terminé vers juillet 2021 · 12 mois

Qui l’a remporté

E.A. la RucheFabrication d'articles de papeterie · siège Gardanne (13120) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 830343489

8ᵉ plus gros des 8 marchés publiés par Bruyères-sur-Oise pour 2020.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.