Marchés publics de Carqueiranne · 2023 · Transport et Véhicules
Transports scolaires
30k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~10 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Société Nouvelle Transports SumaTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Rognac (13340) · effectif 500 à 999 salariés · SIREN 63668017527ᵉ plus gros des 41 marchés publiés par Carqueiranne pour 2023.
Les autres marchés de Société Nouvelle Transports Suma à Carqueiranne
Transports péri et extra scolaires2023 · maximum sur 3 ans80k€Transports de loisirs2023 · maximum sur 3 ans60k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.