Marchés publics de Castelnaudary · 2022 · Environnement et Propreté
Débroussaillage des zones sensibles 2022/2026-lot -3 : L’assainissement
3k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~820 € par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
—Exploitation forestière · siège Les Salles-Du-Gardon (30110) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 49355942142ᵉ plus gros des 46 marchés publiés par Castelnaudary pour 2022.
Les autres marchés de à Castelnaudary
Débroussaillage des zones sensibles 2022/2026-lot -5 : Les fossés2022 · maximum sur 4 ans14k€Débroussaillage des zones sensibles 2022/2026-lot -4 : Les talus2022 · maximum sur 4 ans3k€Débroussaillage des zones sensibles 2022/2026-lot -2 : Le Canelot2022 · maximum sur 4 ans592€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme et actualisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.