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Les marchés publics de Cavalaire-sur-Mer · 2025

Externalisation de l’instruction des autorisations du droit des sols pour les projets "Coeur de ville" et Ecobleu"

30ᵉ plus gros marché notifié par Cavalaire-sur-Mer en 2025, sur 50.

Marché · Services professionnels · Prestations intellectuelles · exécuté à 83240

89k €
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 18 décembre 2025 · en cours jusqu’en décembre 2029 environ · 4,0 ans
En cours18 déc. 2029

Qui l’a remporté

HouseSIREN 902651405

La concurrence

3 offres reçues

Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

Consulter la DECP consolidée (data.gouv.fr) ↗

La forme du contrat

Accord-cadreoui : des commandes suivent, le montant est un plafond
PrixMixte
Avenants publiés1

Les autres marchés de House à Cavalaire-sur-Mer

Externalisation de instruction des autorisations du droit des sols pour les projets Coeur de ville et Ecobleu202589k€

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.

Source : Marchés publics — DECP (data.gouv.fr)·Données·Méthode