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Marchés publics de Cernay · 2022 · Autres

Souscription des contrats d’assurance " Dommages Ouvrage et Garanties Diverses " applicables à l’opération de construction suivante…

3k€
montant maximum du contrat sur 12 mois — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 21 juin 2022 · terminé vers juin 2023 · 12 mois

Entreprise retenue

Smacl AssurancesAutres assurances · siège Niort (79000) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 301309605

72ᵉ plus gros des 74 marchés publiés par Cernay pour 2022. Il relève de la politique Culture, sport et jeunesse.

Les autres marchés de Smacl Assurances à Cernay

Assurances DO et TRC2023 · maximum sur 9 mois10k€Souscription des contrats d’assurance "DOMMAGES OUVRAGE…2022 · maximum sur 10 ans8k€Souscription des contrats d’assurances pour la commune de Cernay2019 · maximum sur 4 ans3k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Prix : Ferme et actualisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.