Marchés publics de Chaponost · 2023 · Construction et Bâtiment
Création de branchements aux eaux pluviales
Soit au plus ~83 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
6ᵉ plus gros des 16 marchés publiés par Chaponost pour 2023. Il relève de la politique Environnement et propreté.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
La déclaration ne donne pas de SIRET pour le titulaire : faute de pouvoir vérifier qu’il ne s’agit pas d’une personne, son nom n’est pas publié.
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.