Les marchés publics de Châteaubernard · 2023
Accord cadre à bons de commandes<br />Travaux et entretien de la voirie et des espaces publics
Le plus gros marché notifié par Châteaubernard en 2023, sur 2.
Accord-cadre · Construction et Bâtiment · exécuté à 16100
1,2M €
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Titulaire sans SIRET
La concurrence
Nombre d’offres non publié pour cette année : la donnée n’est systématique qu’à partir de 2024.
Procédure adaptée
L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.
La déclaration ne donne pas de SIRET pour le titulaire : faute de pouvoir vérifier qu’il ne s’agit pas d’une personne, son nom n’est pas publié.
La forme du contrat
Accord-cadreoui : des commandes suivent, le montant est un plafond
PrixRévisable
Avenants publiésaucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.