Marchés publics de Cluses · 2019 · Transport et Véhicules

Transport collectif

213k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 26 août 2019 · terminé vers août 2022 · 3 ans

Soit au plus ~71 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Autocars Pays de Savoie - A.P.S.Transports routiers réguliers de voyageurs · siège Saint-Donat-Sur-L'Herbasse (26260) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 534154687

3ᵉ plus gros des 11 marchés publiés par Cluses pour 2019.

Les autres marchés d’Autocars Pays de Savoie - A.P.S. à Cluses

Transport de personnes par autocar pour les sorties scolaires…2022 · maximum sur 4 ans320k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.