Marchés publics de Cuers · 2022 · Environnement et Propreté

Accord-cadre à commandes d’entretien et de curage des réseaux d’eaux usées privatifs et des réseaux d’eaux pluviales pour la Ville de Cuers

70k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 27 septembre 2022 · terminé vers septembre 2025 · 3 ans

Soit au plus ~23 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

TCPCollecte et traitement des eaux usées · siège La Farlede (83210) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 499457273

12ᵉ plus gros des 16 marchés publiés par Cuers pour 2022.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.