Aller au contenu principal

Marchés publics du département de l’Ain · 2022

Étude de potentialite et de dimensionnement dans le cadre de la création d’un office foncier solidaire OFS sur le territoire du département de l’Ain

58k€
montant maximum du contrat sur 8 mois — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 30 novembre 2022 · terminé vers août 2023 · 8 mois

Qui l’a remporté

Espacite SAAutres activités de soutien aux entreprises n.c.a. · siège Saint-Maur-Des-Fosses (94100) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 443715727

Marché attribué à 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Société d'Exercice Liberal Valadou - Josselin Associes. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

246ᵉ plus gros des 319 marchés publiés par le département de l’Ain pour 2022.

Les autres marchés d’Espacite SA pour le département de l’Ain

Étude de potentialité et de dimensionnement dans le cadre d’un projet…2022 · maximum sur 7 mois31k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.