Marchés publics du département de l’Ain · 2025

Numérisation de documents d’archives pour les archives deartementales de l’Ain

84k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 24 février 2025 · en cours jusqu’en février 2029 environ · 4 ans

En cours24 févr. 2029

Soit au plus ~21 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Centre d'Archives du NordEntreposage et stockage non frigorifique · siège Dunkerque (59140) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 342450558

La concurrence

7 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 49612 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

166ᵉ plus gros des 246 marchés publiés par le département de l’Ain pour 2025.

Les autres marchés de Centre d'Archives du Nord pour le département de l’Ain

Numérisation de documents d’archives pour les Archives Départementales…2025 · maximum sur 4 ans21k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.