Marchés publics du département de l’Ain · 2022

Pré etudes d’environnement et etudes d’impact des aménagements fonciers sur le territoire départemental

Commune de hautecourt romaneche

65k€

montant maximum du contrat sur 12 mois — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 15 juin 2022 · terminé vers juin 2023 · 12 mois

Entreprise retenue

Bureau d'Études CesameIngénierie, études techniques · siège Fraisses (42490) · effectif 0 salarié · SIREN 330582131

Marché attribué à 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Eodd Ingenieurs Conseils. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

234ᵉ plus gros des 319 marchés publiés par le département de l’Ain pour 2022.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Prix : Révisable

Avenants publiés : 1

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.