Marchés publics du département de l’Ain · 2023

Suivi du système d’orchestration des processus dématérialisés pastell

50k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 8 décembre 2023 · en cours jusqu’en janvier 2027 environ · 3 ans

En cours7 janv. 2027

Soit au plus ~16 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

LibricielProgrammation informatique · siège Castelnau-Le-Lez (34170) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 491011698

239ᵉ plus gros des 276 marchés publiés par le département de l’Ain pour 2023.

Les autres marchés de Libriciel pour le département de l’Ain

Suivi du système d’archivage électronique asalae2023 · maximum sur 3,5 ans70k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.