Marchés publics du département des Alpes-de-Haute-Provence · 2019
Produits laitiers fermiers
25k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~13 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Gaec du BuissonetSIREN 398430686104ᵉ plus gros des 104 marchés publiés par le département des Alpes-de-Haute-Provence pour 2019.
Les autres marchés de Gaec du Buissonet pour le département des Alpes-de-Haute-Provence
Produits laitiers fermiers2026 · maximum sur 4 ans120k€Produits laitiers fermiers2023 · maximum sur 3 ans225k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.