Marchés publics du département des Alpes-Maritimes · 2023
Maintenance et fourniture d’équipements et de matériels de plongée sous marine
75k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~19 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
SubmarineSIREN 331963975188ᵉ plus gros des 240 marchés publiés par le département des Alpes-Maritimes pour 2023.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Unitaire
Avenants publiés : 2
Sous-traitance déclarée : non
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.