Marchés publics du département des Alpes-Maritimes · 2023

Transport scolaire des élèves en situation de handicap du département des Alpes-Maritimes

Secteur est année 1

12M€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 11 juillet 2023 · en cours jusqu’en juillet 2027 environ · 4 ans

En cours11 juil. 2027

Soit au plus ~3 M€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

A.S.ESIREN 800655086

3ᵉ plus gros des 240 marchés publiés par le département des Alpes-Maritimes pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Appel d'offres ouvert

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Mixte

Avenants publiés : 4

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.