Marchés publics de la Collectivité européenne d’Alsace · 2024
Dans un souhait de diversification de ses sources de financement la Collectivité européenne d’Alsace a mis en place en 2013 un programme d’émissions…
Soit au plus ~9 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Hsbc Continental EuropeAutres intermédiations monétaires · siège Paris (75016) · effectif 2 000 à 4 999 salariés · SIREN 775670284La concurrence
Médiane pour cette procédure en 2024 : 3 offres, sur 48741 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise
Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.
394ᵉ plus gros des 509 marchés publiés par la Collectivité européenne d’Alsace pour 2024.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Forfaitaire
Avenants publiés : aucun
Sous-traitance déclarée : non
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.