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Marchés publics de la Collectivité européenne d’Alsace · 2024

La Collectivité européenne d’Alsace (CeA) a souhaité s’entourer de spécialistes en environnement pour permettre l’aboutissement de ses projets…

500k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 6 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 6 juin 2024 · en cours jusqu’en juin 2030 environ · 6 ans
En cours7 juin 2030

Soit au plus ~83 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

ArteliaIngénierie, études techniques · siège Saint-Ouen-Sur-Seine (93400) · effectif 2 000 à 4 999 salariés · SIREN 444523526

La concurrence

15 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2024 : 3 offres, sur 17585 contrats comparables. Appel d’offres ouvert · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

97ᵉ plus gros des 506 marchés publiés par la Collectivité européenne d’Alsace pour 2024.

Les autres marchés d’Artelia pour la Collectivité européenne d’Alsace

Maîtrise d’œuvre dans le cadre de la restauration de la digue Sud du…2026 · maximum sur 15 mois30k€Études Préalables d’Aménagement Foncier2025 · maximum sur 3 ans62k€Étude pour l’élaboration d’un programme de remise en état de la digue…2025 · maximum sur 18 mois49k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Appel d'offres ouvert

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : oui

Considérations sociales : Clause sociale

Considérations environnementales : Clause environnementale, Critère environnemental

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.