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Marchés publics de la Collectivité européenne d’Alsace · 2025

Réalisation d’étude d’impact dans le cadre d’une opération d’aménagement foncier, agricole, forestier et environnemental sur la commune de Keffenach

32k€
montant maximum du contrat sur 3 ans — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 30 octobre 2025 · en cours jusqu’en novembre 2028 environ · 3 ans
En cours29 nov. 2028

Soit au plus ~11 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

ArteliaIngénierie, études techniques · siège Saint-Ouen-Sur-Seine (93400) · effectif 2 000 à 4 999 salariés · SIREN 444523526

La concurrence

5 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 48929 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

448ᵉ plus gros des 544 marchés publiés par la Collectivité européenne d’Alsace pour 2025.

Les autres marchés d’Artelia pour la Collectivité européenne d’Alsace

Maîtrise d’œuvre dans le cadre de la restauration de la digue Sud du…2026 · maximum sur 15 mois30k€Études Préalables d’Aménagement Foncier2025 · maximum sur 3 ans62k€Étude pour l’élaboration d’un programme de remise en état de la digue…2025 · maximum sur 18 mois49k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Prix : Forfaitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.