Marchés publics du département de l’Aveyron · 2023
Transport d’élèves pour le conseil Aveyron jeunes, au moyen de véhicules de 5 places – 7 places ou 9 places
Mandature 2022-2024-3 LOTS · Lot -1 : · Établissements scolaires secteur NORD
18k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~9 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Autonomia 12SIREN 79490694185ᵉ plus gros des 86 marchés publiés par le département de l’Aveyron pour 2023.
Les autres marchés d’Autonomia 12 pour le département de l’Aveyron
Exécution de services de transports adaptés, créés à l’intention…2024 · maximum sur 4 ans2,7M€Exécution de services de transports adaptés, créés à l’intention…2024 · maximum sur 4 ans1,3M€Exécution de services de transports adaptés, créés à l’intention…2024 · maximum sur 4 ans818k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.