Marchés publics du département du Cantal · 2019
Cd15 psddase | 2019fcssei0316 | 1-Hautes-Terres Communauté
100k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~50 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Hautes Terres CommunauteSIREN 20006663741ᵉ plus gros des 183 marchés publiés par le département du Cantal pour 2019.
Les autres marchés d’Hautes Terres Communaute pour le département du Cantal
Exécution du service hivernal sur les routes départementales-21al01…2021 · maximum sur 4 ans144k€Exécution du service hivernal sur les routes départementales du Cantal2021 · maximum sur 12 mois561€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.