Marchés publics du département du Cantal · 2022
Renforcement de l’accompagnement socioprofessionnel des personnes éloignées de l’emploi au sein des ateliers chantiers d’insertion
12k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Ass les Jardins de LaroquevieilleSIREN 444944565188ᵉ plus gros des 212 marchés publiés par le département du Cantal pour 2022.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme et actualisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.