Marchés publics du département de la Charente-Maritime · 2021
COL dirser | 20CSSB96 | 1-Formations initiales et recyclages préalables à l’autorisation de conduite d’engins
120k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~40 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Apave Sudeurope SASLocation de terrains et d'autres biens immobiliers · siège Marseille (13016) · SIREN 518720925166ᵉ plus gros des 406 marchés publiés par le département de la Charente-Maritime pour 2021.
Les autres marchés d’Apave Sudeurope SAS pour le département de la Charente-Maritime
COL dirser | 21DISBA84 | 1-Mesures règlementaires de la qualité de…2022 · maximum sur 4 ans350k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.