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Marchés publics du département de la Charente-Maritime · 2022

COL dirser | 22GFPK03 | 1-Outils électro-portatifs

16k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 16 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 27 septembre 2022 · terminé vers janvier 2024 · 16 mois

Soit au plus ~12 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Comptoir Agricole Commercial de Cognac (Cacc Raoult)Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux · siège Cognac (16100) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 905720512

296ᵉ plus gros des 428 marchés publiés par le département de la Charente-Maritime pour 2022.

Les autres marchés de Comptoir Agricole Commercial de Cognac (Cacc Raoult) pour le département de la Charente-Maritime

COL dirser | 22GFPK03 | 1-Gros matériels2022 · maximum sur 16 mois20k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme et actualisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.