Marchés publics du département de la Charente-Maritime · 2023

COL dirser | 23DSLR02 | 1-COL dirser | 23DSLR02 | 1

200k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 7 décembre 2023 · en cours jusqu’en décembre 2027 environ · 4 ans

En cours7 déc. 2027

Soit au plus ~50 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Compagnie Européenne de PapeterieFabrication d'articles de papeterie · siège Roullet-Saint-Estephe (16440) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 413175050

79ᵉ plus gros des 255 marchés publiés par le département de la Charente-Maritime pour 2023.

Les autres marchés de Compagnie Européenne de Papeterie pour le département de la Charente-Maritime

COL dirser | 20DSSB105 | 1-COL dirser | 20DSSB105 | 12021 · maximum sur 4 ans200k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.