Marchés publics du département de la Charente-Maritime · 2023
COL dirser | 23OFSV09 | 1-Fournitures de conservation préventive et de restauration
3k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~1 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
CTS FranceCommerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé · siège Paris (75011) · effectif 3 à 5 salariés · SIREN 388866469235ᵉ plus gros des 245 marchés publiés par le département de la Charente-Maritime pour 2023.
Les autres marchés de CTS France pour le département de la Charente-Maritime
COL dirser | 23OFSV09 | 1-Fournitures en polyester…2023 · maximum sur 3 ans7k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.