Marchés publics du département de la Charente · 2019

Inspections détaillées d’ouvrages d’art sur RD

Accord-cadre à bons de commande 2019

44k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 6 mars 2019 · terminé vers mars 2023 · 4 ans

Soit au plus ~11 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Arteis IngenierieIngénierie, études techniques · siège Audelange (39700) · effectif 3 à 5 salariés · SIREN 503130668

94ᵉ plus gros des 208 marchés publiés par le département de la Charente pour 2019.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.