Marchés publics du département de la Charente · 2019
Transports d’élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2019
4k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Entreprise retenue
TSCSIREN 449518109202ᵉ plus gros des 208 marchés publiés par le département de la Charente pour 2019.
Les autres marchés de TSC pour le département de la Charente
Transports d’élèves et étudiants handicapés accueillis en classes…2021 · maximum sur 12 mois15k€Déplacements des élèves et étudiants handicapés accueillis en classes…2019 · maximum sur 12 mois17k€Déplacements des élèves et étudiants handicapés accueillis en classes…2019 · maximum sur 12 mois17k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.