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Marchés publics du département de la Charente · 2019

Transports d’élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2019

12k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 2 août 2019 · terminé vers août 2020 · 12 mois

Qui l’a remporté

Arnoux Autoprestige (Autocars et Voyages Debeau M)SIREN 434497095

174ᵉ plus gros des 208 marchés publiés par le département de la Charente pour 2019.

Les autres marchés d’Arnoux Autoprestige (Autocars et Voyages Debeau M) pour le département de la Charente

Transports d’élèves et étudiants handicapés accueillis en classes…2025 · maximum sur 2 ans100k€Transports d’élèves et étudiants handicapés accueillis en classes…2024 · maximum sur 4 ans100k€Transport des conseillers départementaux jeunes…2024 · maximum sur 18 mois60k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.