Marchés publics du département du Cher · 2022
Accord cadre à marché subséquent
Réalisation d’études hydrauliques et élaboration de dossiers loi sur l’eau pour les routes…
23k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~6 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
ArteliaIngénierie, études techniques · siège Saint-Ouen-Sur-Seine (93400) · effectif 2 000 à 4 999 salariés · SIREN 44452352657ᵉ plus gros des 74 marchés publiés par le département du Cher pour 2022.
Les autres marchés d’Artelia pour le département du Cher
Maîtrise d’oeuvre et missions complémentaires2022 · maximum sur 5 ans312k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme et actualisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.