Marchés publics du département de la Côte-d'Or · 2023
Déchets industriels dangereux
Collecte et le traitement des déchets industriels dangereux et non dangereux issus de la gestion de la flotte…
60k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Société d'Exploitation de Transport et Evacuation d'OrduresSIREN 30832792392ᵉ plus gros des 184 marchés publiés par le département de la Côte-d'Or pour 2023.
Les autres marchés de Société d'Exploitation de Transport et Evacuation d'Ordures pour le département de la Côte-d'Or
Collège Champ Lumière à Selongey2026 · maximum sur 6 mois100k€Collecte et traitement de déchets2026 · maximum sur 4 ans45k€Collecte et traitement des déchets2026 · maximum sur 4 ans41k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.