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Marchés publics du département de la Côte-d'Or · 2022

Mise en oeuvre d’un outil de suivi de parcours du bénéficiaire RSA à destination des agents du Département de la Côte-d'Or…

76k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 16 décembre 2022 · terminé vers décembre 2024 · 2 ans

Soit au plus ~38 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Arche MC2 (Mobiserv : Cityzen : Medisys)Édition de logiciels applicatifs · siège Aix-En-Provence (13100) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 382519312

81ᵉ plus gros des 222 marchés publiés par le département de la Côte-d'Or pour 2022.

Les autres marchés d’Arche MC2 (Mobiserv : Cityzen : Medisys) pour le département de la Côte-d'Or

Maintenance des progiciels Solis2022 · maximum sur 12 mois500k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.