Marchés publics du département des Côtes-d'Armor · 2023
Entretien d’espaces végétalisés routiers par éco-paturage sur les territoires
50k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 11 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Entreprise retenue
Patur'RanceSIREN 818767741114ᵉ plus gros des 141 marchés publiés par le département des Côtes-d'Armor pour 2023.
Les autres marchés de Patur'Rance pour le département des Côtes-d'Armor
Entretien d’espaces végétalisés routiers par éco-paturage…2024 · maximum sur 4 ans400k€Vous êtes ici Référentiels Commande publique Marchés Suivi…2024 · maximum sur 4 ans110k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.