Marchés publics du département des Côtes-d'Armor · 2025
Numérisation de documents patrimoniaux conservés aux archives
56k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~14 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
InfoscribeTraitement de données, hébergement et activités connexes · siège Joinville-Le-Pont (94340) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 821497922107ᵉ plus gros des 125 marchés publiés par le département des Côtes-d'Armor pour 2025.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Mixte
Avenants publiés : aucun
Sous-traitance déclarée : non
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.